Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées « CGU », ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation des sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com, ainsi que des services qui leur sont associés.
Le site astrognostique.com propose notamment des contenus d’information, des articles, des présentations, des modules de formation, des consultations astrologiques ou astrognostiques, ainsi qu’une boutique en ligne.
Le site nomenclature.astrognostique.com donne accès à la Nomenclature Astrognostique, un outil de recherche, de consultation et de mise en relation de données astronomiques, astrologiques, mythologiques et symboliques. Certaines de ses fonctionnalités sont accessibles gratuitement, tandis que d’autres nécessitent la création d’un compte utilisateur ou la souscription d’un abonnement.
Les présentes CGU s’appliquent à toute personne consultant ou utilisant ces sites et leurs services. L’accès à certaines fonctionnalités peut être soumis à l’acceptation expresse des présentes CGU.
Les conditions financières des abonnements et des prestations payantes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CVG).
Les présentes CGU sont accessibles à tout moment depuis les sites concernés.
L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU afin de les adapter à l’évolution des sites, des fonctionnalités proposées ou de la réglementation applicable. Les modifications sont portées à la connaissance des utilisateurs par un moyen approprié, notamment lorsqu’elles concernent les conditions d’utilisation des comptes ou des services accessibles par abonnement.

ARTICLE 1 : Mentions légales
L’édition et la direction de la publication du site astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com sont assurées par Isabelle Cottard Teskrat, autoentrepreneure.
Les informations relatives à l’éditeur du site, à l’hébergeur et aux coordonnées de contact sont précisées dans les Mentions légales, accessibles depuis le site principal et applicables aux services associés, notamment à la Nomenclature Astrognostique.
Pour toute question concernant l’utilisation des sites ou de leurs services, l’utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :
contact@astrognostique.com

ARTICLE 2 : ACCÈS AUX SITES ET AUX SERVICES
Les sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com sont accessibles à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
L’accès aux contenus publics est gratuit. Certains services ou fonctionnalités peuvent toutefois nécessiter la création d’un compte utilisateur ou la souscription d’un abonnement payant.
Le site astrognostique.com propose notamment des articles, des informations relatives aux livres, modules, formations et consultations, ainsi qu’une boutique en ligne.
Le site nomenclature.astrognostique.com permet de consulter et d’explorer la Nomenclature Astrognostique. Selon les droits d’accès accordés à l’utilisateur, certaines fonctionnalités peuvent être réservées aux comptes enregistrés ou aux abonnés disposant d’un abonnement actif.
Les conditions d’accès, les fonctionnalités incluses dans chaque formule, les tarifs et les modalités de souscription ou de résiliation des abonnements sont précisés sur le site et dans les Conditions Générales de Vente (CVG).

2.1 – Comptes utilisateurs
Lorsqu’un compte utilisateur est nécessaire, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.
Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. L’utilisateur s’engage à ne pas les communiquer à des tiers et à prendre les mesures nécessaires pour préserver la sécurité de son compte.
Il est invité à signaler à l’Éditeur toute utilisation non autorisée de son compte dont il aurait connaissance.

2.2 – Accès aux fonctionnalités réservées
L’accès aux fonctionnalités réservées dépend des droits associés au compte utilisateur et, le cas échéant, de la formule d’abonnement souscrite.
L’utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation des services mis à sa disposition et à ne pas chercher à contourner les restrictions d’accès ou les dispositifs de sécurité.
En cas d’utilisation frauduleuse, de tentative d’accès non autorisé ou de manquement grave aux présentes CGU, l’Éditeur peut prendre les mesures nécessaires à la protection des services, notamment suspendre temporairement un accès, dans le respect des droits contractuels et légaux de l’utilisateur.

2.3 – Disponibilité des services
L’Éditeur s’efforce d’assurer l’accès aux sites et aux services proposés dans les meilleures conditions possibles.
Toutefois, leur fonctionnement peut être temporairement interrompu ou limité pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité, de difficultés techniques ou de force majeure.
L’Éditeur veille, dans la mesure du possible, à limiter ces interruptions et à rétablir les services dans les meilleurs délais.
Ces dispositions ne portent pas atteinte aux droits dont bénéficient les utilisateurs, notamment dans le cadre des prestations et abonnements payants.
L’utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :
contact@astrognostique.com

2.4 – Notes personnelles et privées des utilisateurs
La Nomenclature Astrognostique permet aux utilisateurs disposant des droits d’accès correspondants de rédiger et de conserver des notes personnelles dans leur espace privé.
Ces notes sont destinées à la consultation exclusive de leur auteur. Elles ne sont ni publiées ni accessibles aux autres utilisateurs ou abonnés.
L’utilisateur demeure seul responsable du contenu de ses notes, notamment des informations, opinions, analyses, interprétations ou données personnelles qu’il choisit d’y consigner.
Ces notes ne font l’objet d’aucune validation ni approbation de la part de l’Éditeur. Leur contenu n’engage ni la responsabilité intellectuelle ni les positions personnelles de ce dernier.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des interprétations, conclusions, décisions ou utilisations que l’utilisateur fait de ses propres notes.
Cette disposition ne dispense pas l’Éditeur de ses obligations légales en matière de protection des données personnelles, de confidentialité et de sécurité du service.

2.5 – Utilisation abusive et résiliation à l’initiative de l’Éditeur
L’utilisateur s’engage à faire un usage respectueux, loyal et conforme à la destination des services proposés sur les sites Astrognostique.
Tout comportement injurieux, diffamatoire, menaçant, harcelant, discriminatoire, frauduleux ou portant atteinte aux droits d’autrui, à la sécurité des services ou au bon fonctionnement de la Nomenclature Astrognostique est interdit.
Il en va de même de toute tentative d’accès non autorisé, de détournement des fonctionnalités, de partage abusif des accès ou d’exploitation non autorisée des contenus protégés.
En cas de manquement aux présentes CGU, l’Éditeur se réserve le droit d’adresser un avertissement à l’utilisateur et, si nécessaire, de suspendre temporairement son accès aux services concernés.
En cas de manquement grave ou de comportement abusif répété malgré un avertissement, l’Éditeur pourra procéder à la résiliation de l’abonnement et à la fermeture du compte concerné, dans le respect des dispositions légales et contractuelles applicables.
Lorsque la gravité des faits justifie une intervention immédiate, notamment en cas de menace pour la sécurité du service ou d’autres utilisateurs, l’accès pourra être suspendu sans avertissement préalable.
Toute décision de résiliation sera motivée et communiquée à l’utilisateur. Les conséquences financières de la résiliation seront déterminées conformément aux CGV et aux dispositions légales applicables.
L’Éditeur se réserve également le droit de refuser une nouvelle inscription ou souscription à un utilisateur dont l’accès a précédemment été suspendu ou résilié pour des comportements injurieux, menaçants, harcelants ou des manquements graves aux présentes CGU.
Toute tentative de contournement d’une mesure d’exclusion par la création d’un nouveau compte pourra entraîner la suspension de ce compte, sous réserve de pouvoir établir le lien avec l’utilisateur concerné et dans le respect de la réglementation applicable.

2.6 – Finalité et évolution de la Nomenclature Astrognostique
La Nomenclature Astrognostique a été conçue comme un outil de recherche, d’étude et d’application de l’approche astrognostique développée par Isabelle Cottard Teskrat dans son ouvrage Astrognostique — Fondements d’une astrologie occidentale (Tome I).
Elle s’inscrit dans une démarche évolutive, dont les fondements et les développements seront progressivement approfondis dans les tomes suivants de la série Astrognostique.
Les fonctionnalités de la Nomenclature ont vocation à évoluer en cohérence avec cette démarche, notamment au rythme des recherches de l’autrice, des publications à venir et des possibilités techniques du service.
Les utilisateurs peuvent proposer des améliorations ou de nouvelles fonctionnalités. Toutefois, l’Éditeur conserve l’entière maîtrise des orientations scientifiques, symboliques, astrologiques et éditoriales de la Nomenclature.
Toute demande d’évolution étrangère à la finalité astrognostique du service, ou incompatible avec les principes et les orientations de la méthode, pourra être refusée par l’Éditeur.
La souscription d’un abonnement ne confère aucun droit d’imposer le développement de fonctionnalités particulières ou de modifier les orientations de la Nomenclature.
Les évolutions futures sont envisagées sans engagement sur un calendrier de publication ou de développement, sauf engagement expressément annoncé dans les conditions contractuelles applicables.
Ces dispositions ne remettent pas en cause les droits des abonnés concernant les fonctionnalités et services expressément compris dans leur abonnement.

2.7 – Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
La souscription à un abonnement donnant accès aux fonctionnalités de la Nomenclature Astrognostique est subordonnée à l’acceptation expresse des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et des Conditions Générales de Vente (CGV) en vigueur.
Cette acceptation est recueillie au moyen d’une case à cocher obligatoire, non précochée, avant la validation de l’abonnement.
À défaut d’acceptation, la souscription ne peut être finalisée.
L’Éditeur conserve les éléments nécessaires permettant d’établir la date et les versions des documents acceptés, dans le respect de la réglementation relative aux données personnelles.
En cas de modification substantielle des CGU ou des CGV, les abonnés concernés en seront informés. Une nouvelle acceptation pourra être demandée lorsque cela est nécessaire, dans le respect des droits contractuels et légaux des abonnés existants.

ARTICLE 3 : DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation des sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées, notamment lors de la navigation, de l’utilisation des formulaires, de l’inscription à la newsletter, d’une commande, d’une réservation de consultation ou d’une inscription à un module de formation.
La collecte et le traitement des données concernent également la création et la gestion des comptes utilisateurs, la souscription et le suivi des abonnements, ainsi que l’attribution des droits d’accès aux fonctionnalités de la Nomenclature Astrognostique.

3.1 – Données liées à la Nomenclature Astrognostique
Dans le cadre de l’utilisation de la Nomenclature Astrognostique, les utilisateurs peuvent être amenés à enregistrer des notes personnelles, des observations, des interprétations ou des propositions de contributions.
Les notes personnelles enregistrées dans l’espace privé d’un utilisateur ne sont pas destinées à être rendues publiques et ne sont pas accessibles aux autres abonnés.
Les propositions de contributions soumises à l’Éditeur restent également privées tant qu’elles n’ont pas été examinées et expressément validées pour publication.
Le traitement technique de ces informations est limité aux besoins du fonctionnement du service, de sa sécurité et du respect des obligations légales applicables.

3.2 – Confidentialité et protection des données
L’Éditeur s’engage à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, les divulgations, les pertes ou les modifications illicites.
Les données personnelles des utilisateurs ne sont pas vendues à des tiers.
Les informations relatives aux comptes, aux abonnements, aux notes privées et aux contributions sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour plus d’informations concernant la collecte, les finalités du traitement, les destinataires, les durées de conservation des données personnelles et l’exercice des droits des utilisateurs, il convient de consulter la Politique de confidentialité, applicable aux deux sites.

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4.1 – Protection des contenus
L’ensemble des contenus présents sur les sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com, notamment les textes, articles, images, illustrations, graphismes, logos, documents, supports pédagogiques, formations et contenus téléchargeables, bénéficie des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle, lorsque les conditions légales sont réunies.
Sauf mention contraire, les créations originales sont la propriété d’Isabelle Cottard Teskrat, ou sont utilisées avec autorisation, licence ou droit d’usage.
Toute reproduction, adaptation, publication, diffusion, transmission ou exploitation non autorisée des contenus protégés est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

4.2 – Protection de la Nomenclature Astrognostique
La Nomenclature Astrognostique est issue d’un travail personnel de recherche, de sélection, de classement, d’organisation et de mise en relation de données astronomiques, astrologiques, mythologiques et symboliques.
Sa structure originale, ses classifications, ses rapprochements, ses analyses et ses interprétations peuvent bénéficier de la protection du droit d’auteur. La base de données peut également bénéficier de la protection spécifique reconnue aux producteurs de bases de données par le Code de la propriété intellectuelle, lorsque les conditions légales sont réunies.
L’accès à la Nomenclature, gratuit ou payant, confère uniquement un droit d’utilisation dans les limites des fonctionnalités et conditions prévues par le service.
Il ne constitue en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur.
L’extraction ou la réutilisation non autorisée de la totalité ou d’une partie substantielle de la base de données est interdite. Il en va de même des extractions répétées et systématiques de parties non substantielles lorsqu’elles excèdent manifestement les conditions normales d’utilisation de la base.
Ces restrictions s’appliquent sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur et ne concernent pas les faits scientifiques, les données astronomiques publiques ou les connaissances appartenant au domaine public considérés isolément.

4.3 – Notes personnelles des utilisateurs
Les notes personnelles rédigées et enregistrées par les utilisateurs dans leur espace privé demeurent leurs propres contenus.
Elles sont destinées à leur consultation personnelle et ne peuvent être publiées, diffusées ou exploitées par l’Éditeur à d’autres fins sans autorisation appropriée, sauf obligation légale.
L’enregistrement de notes privées dans la Nomenclature Astrognostique n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Éditeur.

4.4 – Contributions des abonnés
Les utilisateurs peuvent, lorsque les fonctionnalités du service le permettent, soumettre des propositions d’interprétation, des observations ou d’autres contributions.
Ces propositions restent privées et accessibles uniquement à leur auteur et à l’Éditeur dans le cadre de leur examen, tant qu’elles n’ont pas fait l’objet d’une validation pour publication.
Les contributeurs conservent leurs éventuels droits de propriété intellectuelle sur leurs créations originales.
La publication d’une contribution nécessite l’autorisation de son auteur, selon les modalités prévues par le service. Cette autorisation permet à l’Éditeur de reproduire et de présenter la contribution dans la Nomenclature, sans transfert de propriété intellectuelle.
Les contributions publiées sont identifiées selon leur provenance et attribuées à leurs auteurs, conformément aux modalités d’identification ou de pseudonymat convenues.
L’utilisateur garantit disposer des droits et autorisations nécessaires sur les contenus qu’il propose à la publication.

4.5 – Identification de la provenance des contenus
La Nomenclature Astrognostique distingue les contenus et interprétations rédigés par l’Éditeur, ceux proposés par les contributeurs et ceux provenant de sources extérieures.
Lorsque des contenus ont été élaborés avec l’assistance d’une intelligence artificielle, cette intervention est identifiée selon les modalités prévues par le service.
Cette distinction vise à préserver la transparence sur la provenance des analyses, des interprétations et des propositions, sans attribuer à l’Éditeur la paternité de contenus qui ne sont pas les siens.

4.6 – Utilisation non autorisée
Toute utilisation portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur ou de tiers pourra engager la responsabilité de son auteur et donner lieu aux actions prévues par la législation applicable.
Les citations courtes, les extractions légalement autorisées et les autres exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle demeurent applicables, dans leurs conditions respectives.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
5.1 – Nature et utilisation des contenus
Les informations et contenus proposés sur les sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com ont une finalité informative, pédagogique, astronomique, astrologique, symbolique ou réflexive.
L’Éditeur s’efforce de fournir des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des données et informations présentées.
Les interprétations astrologiques et symboliques proposées dans le cadre de l’Astrognostique constituent une démarche de recherche et de réflexion. Elles ne doivent pas être considérées comme des vérités absolues ni comme des prédictions certaines.
Les contenus proposés ne se substituent en aucun cas à un avis médical, psychologique, juridique, financier ou à tout autre accompagnement professionnel adapté à la situation personnelle de l’utilisateur.
L’utilisateur demeure libre et responsable de ses réflexions, de ses interprétations et des décisions qu’il prend à partir des informations consultées.

5.2 – Responsabilité relative aux notes privées
La Nomenclature Astrognostique permet aux utilisateurs de conserver des notes personnelles dans leur espace privé.
Ces notes sont rédigées librement, sous la seule responsabilité de leur auteur. Elles ne font l’objet d’aucune vérification, approbation ou validation intellectuelle par l’Éditeur.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des opinions, analyses, interprétations, conclusions ou décisions résultant du contenu de ces notes personnelles.
Ces dispositions ne remettent pas en cause les obligations de l’Éditeur concernant la confidentialité, la sécurité et la protection des données enregistrées dans l’application.

5.3 – Contributions des utilisateurs
Les contributions, commentaires et propositions d’interprétation transmis par les utilisateurs relèvent de la responsabilité de leurs auteurs.
Leur éventuelle validation pour publication dans la Nomenclature Astrognostique ne constitue pas nécessairement une adhésion de l’Éditeur aux opinions ou interprétations exprimées.
L’Éditeur se réserve le droit de refuser ou de retirer une contribution ne respectant pas les présentes CGU, les droits de tiers ou la réglementation applicable.
Ces dispositions s’appliquent sans préjudice des obligations légales de l’Éditeur concernant les contenus publiés sur ses services.

5.4 – Fonctionnement technique des sites
L’Éditeur s’efforce d’assurer le bon fonctionnement, la disponibilité et la sécurité des sites et services proposés.
Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques, d’incidents de sécurité ou de circonstances indépendantes de sa volonté.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements directement imputables à une mauvaise utilisation du service par l’utilisateur, à son équipement informatique ou à sa connexion Internet, sauf lorsque sa propre responsabilité est engagée.
Il appartient à l’utilisateur de préserver la confidentialité de ses identifiants et de signaler toute utilisation non autorisée de son compte.

5.5 – Limites de responsabilité
Les présentes dispositions ne peuvent avoir pour effet d’exclure ou de limiter les responsabilités qui incombent légalement à l’Éditeur, notamment en matière de protection des données personnelles, de sécurité des services, d’exécution des abonnements payants et de garanties légales applicables aux services numériques.
Les droits reconnus aux consommateurs par la législation en vigueur demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES
Les sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers, notamment à des fins documentaires, scientifiques, pédagogiques ou pour l’accès à certains services complémentaires.
Les liens permettant de naviguer entre astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com donnent accès à deux espaces distincts appartenant au même ensemble Astrognostique.
Lorsqu’un utilisateur clique sur un lien dirigeant vers un site extérieur, il quitte l’environnement Astrognostique et peut être soumis aux conditions d’utilisation et à la politique de confidentialité du site concerné.
L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu, le fonctionnement, la disponibilité ou les pratiques des sites tiers et ne saurait être tenu responsable des éléments qui échappent à son contrôle, sous réserve des obligations légales applicables.
La présence d’un lien hypertexte vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une validation, une recommandation ou une approbation de son contenu par l’Éditeur.
Les utilisateurs sont invités à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des sites extérieurs auxquels ils accèdent.

ARTICLE 7 : COOKIES ET AUTRE TRACEURS
Les sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com peuvent utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer leur bon fonctionnement, de sécuriser la navigation, de faciliter l’accès aux comptes utilisateurs et aux abonnements, et, le cas échéant, de mesurer la fréquentation des services proposés.
Un cookie est un petit fichier enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation sur un site internet. Il permet notamment de conserver certaines informations nécessaires au fonctionnement des services.

7.1 – Cookies nécessaires au fonctionnement des sites
Certains cookies ou dispositifs techniques sont nécessaires au fonctionnement des sites et des services expressément demandés par les utilisateurs.
Ils peuvent notamment permettre :

• le maintien de la connexion à un compte utilisateur ;
• la gestion des sessions et des droits d’accès des abonnés ;
• le fonctionnement du panier et du processus de commande ;
• la sécurisation des connexions et la prévention des accès non autorisés ;
• la mémorisation des préférences relatives aux cookies.

Ces dispositifs, lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé, ne nécessitent pas de consentement préalable.

7.2 – Cookies soumis au consentement
D’autres cookies ou traceurs peuvent être utilisés, notamment pour la mesure d’audience, les contenus intégrés provenant de services tiers ou certaines fonctionnalités complémentaires.
Lorsqu’ils ne bénéficient pas d’une exemption légale, ces dispositifs ne sont utilisés qu’après avoir recueilli le consentement préalable de l’utilisateur.
L’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser ces cookies avec la même facilité.

7.3 – Gestion des préférences
Lorsque des cookies nécessitent un consentement, l’utilisateur dispose de moyens lui permettant de gérer ses préférences et de retirer son consentement à tout moment.
Il peut également configurer son navigateur afin de limiter ou de supprimer certains cookies. Toutefois, la désactivation des cookies strictement nécessaires peut empêcher le fonctionnement de certaines fonctionnalités, notamment l’accès aux comptes utilisateurs et aux espaces réservés aux abonnés.

7.4 – Protection des données
Lorsque les cookies ou autres traceurs permettent de collecter des données personnelles, leur traitement est effectué conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité, applicable aux deux sites.

ARTICLE 8 : CONTRIBUTIONS ET COMMENTAIRES DES UTILISATEURS
8.1 – Contributions à la Nomenclature Astrognostique
La Nomenclature Astrognostique peut permettre aux utilisateurs disposant des droits d’accès correspondants de proposer des observations, des interprétations, des rapprochements symboliques ou toute autre contribution en lien avec les contenus proposés.
Les contributions soumises par les utilisateurs ne sont pas automatiquement publiées. Elles demeurent accessibles uniquement à leur auteur et à l’Éditeur, dans le cadre de leur examen et de leur modération.
L’Éditeur conserve la responsabilité éditoriale de la Nomenclature Astrognostique et se réserve le droit d’accepter ou de refuser la publication d’une contribution, notamment en fonction de sa pertinence, de sa cohérence avec l’objet du service et du respect des présentes CGU.
La validation d’une contribution pour publication ne signifie pas nécessairement que l’Éditeur adhère aux analyses, opinions ou interprétations exprimées par son auteur.

8.2 – Respect des auteurs et identification des contributions
Les utilisateurs conservent leurs éventuels droits de propriété intellectuelle sur leurs contributions originales.
Toute publication d’une contribution dans la Nomenclature Astrognostique nécessite l’autorisation préalable de son auteur. Cette autorisation, non exclusive, permet sa présentation et sa consultation dans le cadre du service, ainsi que les adaptations techniques nécessaires à son affichage, sans transfert de propriété intellectuelle.
Chaque contribution publiée est identifiée selon sa provenance et attribuée à son auteur, sous son identité ou son pseudonyme, conformément aux modalités convenues avec lui.
Les contenus et interprétations provenant de l’Éditeur, des abonnés ou de sources extérieures sont distingués. Toute assistance d’une intelligence artificielle à l’élaboration d’une contribution doit être signalée afin de préserver la transparence sur son origine.

8.3 – Confidentialité des notes personnelles
Les notes enregistrées par les utilisateurs dans leur espace privé sont distinctes des contributions proposées à la publication.
Elles restent destinées à leur seule consultation personnelle et ne sont pas rendues publiques.
Aucune note privée ne peut être transformée automatiquement en contribution publique.
L’utilisateur demeure seul responsable du contenu intellectuel de ses notes, conformément aux dispositions des articles 2.4 et 5 des présentes CGU.

8.4 – Respect des personnes et règles de bonne conduite
Les utilisateurs s’engagent à adopter un comportement respectueux dans leurs échanges et contributions.
Sont notamment interdits les propos injurieux, diffamatoires, menaçants, harcelants, discriminatoires, haineux ou portant atteinte aux droits, à la dignité ou à la vie privée d’autrui.
Il est également interdit de publier des contenus illicites, de diffuser sans autorisation des données personnelles concernant des tiers ou de reproduire des œuvres protégées en violation des droits de leurs auteurs.
Les divergences d’opinions, les débats intellectuels et les désaccords concernant les interprétations astrognostiques demeurent libres, dans le respect des personnes et des règles du service.

8.5 – Modération et retrait des contributions
L’Éditeur se réserve le droit de modérer, de refuser ou de retirer les contributions ne respectant pas les présentes CGU, la réglementation applicable ou les droits de tiers.
Une modification substantielle d’une contribution ne pourra être attribuée à son auteur sans son accord.
En cas de comportement abusif, répété ou particulièrement grave, l’Éditeur pourra appliquer les mesures de suspension ou de résiliation prévues à l’article 2.5 des présentes CGU.
Ces mesures seront prises de manière proportionnée à la nature et à la gravité des faits, sans porter atteinte aux droits légaux des utilisateurs.

8.6 – Espaces de discussion et forum
Lorsqu’un espace de discussion ou un forum est proposé sur les sites Astrognostique, les utilisateurs peuvent y échanger des informations, poser des questions et partager leurs réflexions selon les fonctionnalités disponibles.
Contrairement aux propositions d’interprétation soumises à validation dans la Nomenclature, les messages publiés dans un forum peuvent être visibles par les autres participants selon les paramètres de cet espace.
L’utilisation du forum est soumise aux présentes CGU ainsi qu’à une charte de participation précisant les règles de publication, de modération et de respect mutuel.
L’Éditeur se réserve le droit de retirer les messages contraires à ces règles et de prendre les mesures nécessaires pour préserver la qualité des échanges et la sécurité des participants, dans le respect de la réglementation applicable.

ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs résidant dans un autre pays.En cas de difficulté relative à l’utilisation des sites astrognostique.com et nomenclature.astrognostique.com, notamment concernant les comptes utilisateurs, les droits d’accès, les abonnements ou les fonctionnalités proposées, l’utilisateur est invité à contacter préalablement l’Éditeur afin de rechercher une solution amiable.Toute demande ou réclamation peut être adressée à l’adresse suivante :
contact@astrognostique.com

En cas de litige de consommation non résolu à l’amiable, l’utilisateur concerné peut recourir gratuitement au dispositif de médiation de la consommation dont les coordonnées figurent dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du site.
À défaut de résolution amiable ou de médiation aboutie, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes, conformément aux règles de droit applicables.Les présentes CGU peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution des services proposés ou de la réglementation, dans le respect des droits des utilisateurs et des engagements contractuels en cours.

CGU mises à jour le 16/10/2026.